PRISME
Présentation de la marque PRISME
Déposée le 25 novembre 1987 par MICHEL Jean-François, DAUBLAIN Odile, la Société par Action Simplifiée (SAS) PRISME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRISME arrivera à expiration en date du 25 novembre 2027.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Renouvellement sans limitation n°2102026 - Publication au BOPI 1998-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 19 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°189583 - Publication au BOPI 1995-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355179 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191001 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190016 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 3 août 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°416291 - Publication au BOPI 2005-08-03
Inscription le 2 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425303 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 4 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°461856 - Publication au BOPI 2007-10-04
Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°535463 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°535462 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°535458 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°535457 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535456 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle depropriété en ce qui concerne les titulaires n°535459 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriétéen ce qui concerne les titulaires n°535460 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Concession de licence n°535461 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542368 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542369 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542370 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542367 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665194 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27